La foire aux questions suivante vous présente de l’information générale sur le droit d’auteur au Canada et les étudiants, et l’utilisation de l’œuvre d’autrui dans les mémoires et les thèses.
Ce sont les étudiants, comme il est stipulé dans le Règlement sur la propriété intellectuelle à l’Université Laval. Cela inclut les mémoires et les thèses. En contrepartie, en cas de violation à la Loi sur le droit d’auteur, les étudiants sont entièrement responsables.
Consultez la sélection des banques d’images en libre accès de la Bibliothèque. Vous devez citer la source des images utilisées.
Cela dépend de plusieurs facteurs, entre autres de l’emplacement de la conférence. Toutefois, en règle générale, mieux vaut utiliser du matériel pour lequel vous êtes titulaire du droit d’auteur ou en libre accès.
L’exception «Utilisation équitable» peut s’appliquer.
Pour en savoir plus, consultez notre section «Conférence».
Oui. En tant qu’étudiant de l’Université Laval, vous êtes titulaire du droit d’auteur sur votre mémoire ou votre thèse. En contrepartie, en cas de violation à la Loi sur le droit d’auteur, vous êtes entièrement responsable.
Cela dépend si le document est publié ou non. S’il a été publié et que vous avez cédé vos droits à un éditeur, vous devrez obtenir son consentement. Si vous avez des coauteurs, il vous faudra également obtenir leur consentement. Pour en savoir plus sur les mémoires et les thèses avec insertion d’articles, consultez le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.
Oui, mais dans la majorité des cas, vous devrez obtenir l’autorisation du titulaire du droit d’auteur. En effet, comme votre thèse ou mémoire sera diffusé sur Internet via le site de la Bibliothèque, les exceptions contenues dans la Loi sur le droit d’auteur à des fins éducatives ne pourront pas s’appliquer. L’utilisation de courts extraits demeure possible.
Une image est considérée comme une œuvre en soi. Vous devrez également obtenir la permission du titulaire du droit d’auteur afin de reproduire un schéma, un graphique, etc.
Voici quelques exemples de type d’œuvres pour lesquelles une permission est requise :
- Citations longues ou extraits importants d’une même source
- Utilisation de vos propres articles, en totalité ou en partie, quand ceux-ci ont déjà été publiés dans une revue à laquelle vous avez cédé vos droits d’auteur
- Utilisation d’œuvres que vous avez coécrites avec d’autres personnes: chaque coauteur détient un droit d’auteur et doit consentir à votre utilisation de l’œuvre
- Utilisation de traductions d’œuvres protégées
- Utilisation de tests standardisés, questionnaires, formulaires d’enquêtes, etc.
- Éléments visuels de toute forme, même si vous les modifiez : tableaux, figures, cartes, graphiques, photographies, images, dessins, logos, captures d’écran vidéo, etc., publiés sur des sites Web ou dans des documents imprimés – journaux, revues, livres, brochures – ou encore dans les notes de cours de professeurs, etc. Comme vous allez généralement utiliser la totalité de l’image protégée, il est important que vous obteniez la permission de l’inclure dans votre mémoire ou votre thèse.
Oui, mais cela vous prend le consentement du titulaire du droit d’auteur, sauf s’il s’agit d’une modification mineure. Dans ce cas, il vous faudra tout de même le consentement afin de la reproduire.
Oui, puisque vous êtes le titulaire du droit d’auteur. Par contre, méfiez-vous des éditeurs prédateurs. Pour en savoir plus sur la façon d’éviter les éditeurs prédateurs, consultez notre section «Évitez les éditeurs prédateurs».
Vous pouvez aussi consulter les foires aux questions suivantes:
- Foire aux questions – Notions de base en droit d’auteur
- Foire aux questions – Communications savantes
- Foire aux questions – Personnel enseignant