Formations et sensibilisation

Les licences Creative Commons (Durée: 6:20)

L’utilisation des licences Creative Commons est une solution alternative légale pour les auteurs et créateurs souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle traditionnels. Les licences Creative Commons valorisent une approche moins restrictive et permettent le partage d’une création à un public élargi. Cette capsule vidéo définit les droits respectifs des créateurs et utilisateurs, pour répondre ensuite à la question suivante: Comment reconnaître et utiliser les licences Creative Commons?

Notions essentielles en droit d’auteur – Partie 1: Notions de base  (Durée: 8:05)

Présentation des notions de base en droit d’auteur: catégories de la propriété intellectuelle, critères d’une œuvre protégée selon la Loi sur le droit d’auteur, durée de la protection par la loi canadienne, distinction entre droits moraux et droits patrimoniaux.

Notions essentielles en droit d’auteur – Partie 2 : La titularité (Durée: 7:07)

Présentation permettant de démystifier les concepts d’auteur et de titularité selon la Loi sur le droit d’auteur et sous l’angle du Règlement sur la propriété intellectuelle à l’Université Laval. Les œuvres créées dans le cadre de votre emploi appartiennent-elles toujours à l’employeur?

Notions essentielles en droit d’auteur – Partie 3 : La reproduction du matériel créé par des tiers (Durée: 5:51)

Présentation répondant à plusieurs questions: Comment reproduire dans ses travaux ou ses publications du matériel créé par une autre personne? Quand faut-il demander une autorisation de reproduire, quelles sont les conditions d’utilisations des œuvres sur Internet, et comment utiliser du matériel librement accessible?

Partie 1: Définir le plagiat (Durée 6 :13)

Le plagiat n’arrive pas qu’aux autres ! Certaines situations sont plus ambiguës que d’autres. Cette capsule, présentée par le Bureau du droit d’auteur, aborde quelques infractions au Règlement disciplinaire à l’intention des personnes étudiantes de l’Université Laval et se penche plus spécifiquement sur le plagiat.

Partie 2: Astuces pour éviter le plagiat (Durée : 6 :27)

Cette capsule, présentée par le Bureau du droit d’auteur, expose des trucs et astuces pour éviter le plagiat, comme la citation des sources.

Partie 3: Traitement d'une plainte (Durée 4 : 19)

Cette capsule, présentée par le Bureau du droit d’auteur, vous informe sur les différentes étapes du traitement d’une infraction au Règlement disciplinaire et aborde les sanctions correspondantes.

Partie 4: IA et Règlement disciplinaire (Durée 6 :05) 

Cette capsule, présentée par le Bureau du droit d’auteur, aborde l’utilisation des outils d’intelligence artificielle de manière éthique et responsable, puis analyse les infractions potentielles au Règlement disciplinaire.

Les exceptions en enseignement (Durée: 7:40)

Regard sur les principales exceptions en enseignement pour la reproduction et le partage d’une œuvre protégée par la Loi sur le droit d’auteur.

Reproduire et déclarer les œuvres d’autrui sous la licence Copibec (Durée 6:10)

Une partie des œuvres reproduites par les membres du personnel enseignant de l’Université Laval est gérée par la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction Copibec. Des droits et des obligations découlent de cette licence. Cette capsule présente les conditions de reproduction des œuvres du répertoire de Copibec et explique la procédure de déclaration des œuvres d’autrui.