Contrat d’édition des publications scientifiques
Pour tout ce qui concerne les publications scientifiques, le Bureau du droit d’auteur peut vous soutenir dans le processus de cession ou de conservation de vos droits d’auteur.
Le BDA peut:
- Identifier avec vous les droits que vous souhaitez conserver pour répondre aux exigences des organismes subventionnaires ou pour votre enseignement
- Pour connaître la marche à suivre afin de publier un article dans une revue avec comité de lecture, en conformité avec la Politique de libre accès de votre organisme subventionnaire (provincial ou fédéral), consultez la page «Les politiques de libre accès et les moyens de s’y conformer à l’Université Laval»
- Lire le contrat d’édition de la revue dans laquelle vous envisagez être publié afin de déterminer si les droits identifiés sont déjà octroyés par le contrat
- Vous soutenir dans le processus de négociation par l’utilisation d’addenda (par exemple le modèle de l’Association des bibliothèques de recherche du Canada (ABRC) disponible en français et en anglais) ou de corrections au contrat
En collaboration avec votre bibliothécaire-conseil, le BDA peut identifier les revues dans lesquelles un groupe de recherche, un institut ou une chaire sont les plus susceptibles de publiées afin de vérifier les droits accordés et de prévoir les stratégies de négociation en amont du processus de publication.
Œuvres créées dans le cadre de cours
Le BDA peut vous fournir des licences d’utilisation personnalisées afin de vous aider à conserver vos droits ou évaluer la cession de vos droits avec un tiers, dans le cas d’une commercialisation éventuelle.
Communiquez avec nous pour toutes questions.