Négociation de contrat d’édition ou licence d’utilisation

Contrat d’édition des publications scientifiques

Pour tout ce qui concerne les publications scientifiques, le Bureau du droit d’auteur peut vous soutenir dans le processus de cession ou de conservation de vos droits d’auteur.

Le BDA peut:

En collaboration avec votre bibliothécaire-conseil, le BDA peut identifier les revues dans lesquelles un groupe de recherche, un institut ou une chaire sont les plus susceptibles de publiées afin de vérifier les droits accordés et de prévoir les stratégies de négociation en amont du processus de publication.

Œuvres créées dans le cadre de cours

Le BDA peut vous fournir des licences d’utilisation personnalisées afin de vous aider à conserver vos droits ou évaluer la cession de vos droits avec un tiers, dans le cas d’une commercialisation éventuelle.

Communiquez avec le nous par téléphone: 418-656-2131, poste 4233 ou écrivez à info@bda.ulaval.ca.