À propos du Bureau du droit d'auteur

Comme lieu privilégié de la création, l’Université Laval accorde une grande importance au respect des droits des auteurs et des créateurs. Afin d’accompagner les membres de la communauté universitaire dans la compréhension et l’application des règles liées au droit d’auteur, l’Université a créé en 2014 le Bureau du droit d’auteur (BDA).

Mission

Hébergé par la Bibliothèque de l’Université Laval, le BDA soutient l’ensemble du personnel enseignant, les chercheurs et les étudiants dans leurs activités d’enseignement, d’apprentissage, d’étude privée, de recherche et de communication savante. Nous conseillons également le personnel de l’Université Laval dans le développement de projets qui contiennent un volet sur le droit d’auteur.

Mandat

Le BDA vise le respect optimal de la Loi sur le droit d’auteur (LDA). Notre bureau est une référence pour l’ensemble de la communauté universitaire, que ce soit pour l’utilisation d’œuvre protégée dans le cadre de cours, pour la confection du matériel de cours, pour la création d’œuvres littéraires, artistiques ou dramatiques et pour toutes autres activités liées à l’utilisation ou à la création de contenu.

Nous répondons en première ligne aux interrogations des enseignants, des étudiants et du personnel administratif concernant la LDA et ses exceptions ainsi que sur les différentes licences de reproduction auxquelles la Bibliothèque est abonnée.

Services du Bureau du droit d’auteur

Notre offre de services se décline en plusieurs volets et comprend notamment: un service d’information sur la LDA, les licences et la publication savante; des formations adaptées à vos besoins, que vous soyez enseignants, chercheurs ou étudiants ainsi qu’un service-conseil dédié à la gestion et à la conformité de votre matériel pédagogique.
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