Partage de contenus numériques ou créés par les étudiants

Partage de contenu numérique par courriel ou réseaux sociaux

Pour fins d’étude et de recherche, les licences de ressources en ligne de la Bibliothèque de l’Université Laval permettent aux étudiants de partager du contenu numérique par courriel ou par les médias sociaux à d’autres étudiants ou à tout autre membre de la communauté universitaire en respectant une utilisation équitable.

Par contre, il est interdit de partager par courriel ou par les médias sociaux du contenu protégé diffusé sur un site Web de cours.

Pour partager le contenu d’un site Web quel qu’il soit, nous vous recommandons d’utiliser toujours un lien hypertexte plutôt que de reproduire directement ce contenu dans un courriel ou un réseau social.

Utilisation de contenu pour en créer un autre, non commerciale

La Loi sur le droit d’auteur permet d’utiliser une œuvre protégée publiée, imprimée ou numérique, pour créer une nouvelle œuvre à but non commercial et qui peut être diffusée par un intermédiaire comme Youtube, Vimeo et la plupart des réseaux sociaux. Les étudiants peuvent ainsi créer des projets personnels, du mixage de matériel musical, photographique, cinématographique, etc.

La nouvelle œuvre ne doit pas avoir un effet négatif important sur l’exploitation de l’œuvre originale, et tous les contenus protégés utilisés doivent être correctement cités. De plus, le matériel utilisé doit être obtenu légalement et sans enfreindre un verrou numérique.

Pour minimiser le risque de porter atteinte au droit d’auteur lors de l’intégration de matériel protégé dans un projet vidéo, nous encourageons les étudiants à utiliser en priorité les ressources en libre accès, notamment celles sous licence Creative commons.

Une fois réalisée, la nouvelle œuvre est protégée par le droit d’auteur, et le consentement de l’étudiant auteur est requis pour sa diffusion. Cet étudiant peut alors montrer son travail à ses collègues de classe par un lien hypertexte vers son œuvre.

Utilisation de travaux d’étudiants par le personnel enseignant

De façon générale, les travaux des étudiants leur appartiennent. Par conséquent, le personnel enseignant doit obtenir la permission des étudiants pour afficher leurs travaux en classe ou le diffuser sur le site Web des cours concernés.

Si, en tant qu’étudiant, vous avez à accorder de telles permissions, Utiliser ce modèle de consentement et conservez précieusement une copie de vos autorisations. Un étudiant  mineur doit fournir l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur.