Utilisation d’œuvres protégées

Œuvres en libre accès

Comme le nom « libre accès » l’indique, il est possible pour les étudiants d’utiliser des œuvres éditées en cette formule dans leurs travaux universitaires, par exemple en respectant les licences Creative Commons. Consultez une liste de ressources en libre accès.

Œuvres protégées par le droit d’auteur

Les étudiants peuvent utiliser des œuvres protégées dans leurs travaux universitaires en respectant les conditions d’utilisation des licences des ressources utilisées, soit les licences de la Bibliothèque de l’Université Laval, d’Internet, etc. ou les exceptions prévues dans la Loi sur le droit d’auteur, spécialement celle de l’utilisation équitable.

Une utilisation équitable d’œuvres protégées est l’emploi de courts extraits de celle-ci, ce qui ne nécessite pas l’autorisation du ou des titulaires du droit d’auteur. En savoir plus sur l’utilisation équitable.

Dans certains cas, il est possible d’utiliser équitablement une œuvre entière, par exemple pour critiquer ou faire le compte rendu de certains types d’œuvres comme une photographie.  En cas de doute, contactez le Bureau du droit d’auteur.

Enfin, n’oubliez pas de citer vos sources. Il existe plusieurs styles de citation bibliographique. Pour apprendre à citer vos sources, utilisez ces tutoriels.