Comment obtenir une permission d’emploi d’œuvre?

Pour un article de revue, consultez le site Web de celle-ci pour vérifier si elle vous autorise à inclure des extraits dans votre thèse, mémoire ou essai. Certains éditeurs prévoient dans leur site une section permettant de demander une telle autorisation, par exemple à un onglet Rights & permissions. N’oubliez pas de demander que la permission inclue la diffusion en ligne.

De plus, les outils en ligne suivants peuvent vous aider.

  • Pour demander une permission de republication et, dans certains cas, obtenir directement cette autorisation, moyennant parfois une compensation financière : RIGHTSLINK
  • Pour connaître les politiques des éditeurs de revues: SHERPA / ROMEO et Héloïse

Pour tous les autres documents que les articles et pour les éditeurs de revues dont les politiques ne donnent pas l’approbation préalable d’inclure des extraits dans une thèse, un mémoire ou un essai, vous aurez besoin de trouver le ou les titulaires du droit d’auteur et de leur envoyer une lettre ou un courriel qui :

  • explique que vous êtes un candidat à la maîtrise ou au doctorat de l’Université Laval;
  • indique l’œuvre que vous souhaitez utiliser;
  • annonce que votre thèse sera disponible dans le dépôt numérique en ligne de l’Université Laval, lequel est ouvert au public;
  • explique que vous accorderez une licence non exclusive de diffusion à l’Université Laval et à Bibliothèque et Archives Canada (Word ou PDF) ;
  • demande l’autorisation pour une date précise.

Utilisez ce modèle de demande de consentement inspiré du Guide juridique du droit d’auteur de l’Université Laval en français ou en anglais.

Enfin, n’oubliez pas de conserver une preuve de toutes les autorisations particulières reçues pour utiliser les œuvres que vous inclurez dans votre thèse, mémoire ou essai.