Guide juridique du droit d’auteur

Ce guide est destiné au personnel enseignant ainsi qu’à toute autre personne qui, dans le cadre de ses fonctions au sein de l’Université, peut avoir intérêt à obtenir des éclaircissements sur les principes fondamentaux de la Loi sur le droit d’auteur, et ce, en lien avec la production et l’utilisation de matériel et d’outils d’apprentissage ou avec d’autres activités faisant partie de la mission de l’Université. Il se veut un outil de vulgarisation et de généralisation des principes de la Loi sur le droit d’auteur dans un cadre d’enseignement, d’apprentissage, de recherche et d’étude privée.

Le Guide a notamment pour objet :

  • de fournir aux membres de l’Université impliqués dans les activités d’enseignement et dans l’élaboration, la production et l’utilisation de matériel pédagogique des renseignements utiles pouvant faciliter leur travail en regard du respect de la Loi sur le droit d’auteur;
  • de répondre à certaines interrogations sur l’utilisation des technologies de l’information, d’Internet et des procédés de numérisation en lien avec le respect du droit d’auteur dans le cadre des activités d’enseignement, par exemple lors de la diffusion de contenu sur les sites Web sécurisés du Portail des cours et sur tout autre site sécurisé destiné aux mêmes fins;
  • d’exposer plus amplement l’ensemble des exceptions spécifiques permettant d’utiliser, à certaines conditions, l’œuvre d’autrui sans qu’il y ait violation du droit d’auteur ainsi que d’autres renseignements pertinents sur l’utilisation équitable;
  • de fournir de l’information sur la captation, l’utilisation et la diffusion de l’image et de la voix des personnes à des fins pédagogiques en lien avec le respect de la vie privée;
  • de souligner l’importance de respecter les auteurs si l’on veut être respecté comme auteur.