Œuvres utilisables librement

Vous pouvez utiliser librement, donc sans avoir besoin d’obtenir une autorisation du ou des titulaires du droit d’auteur, les œuvres qui présentent l’une ou l’autre des caractéristiques suivantes.

  • Œuvres pour lesquelles le droit d’auteur a expiré.
    Au Canada, cela concerne généralement les œuvres dont les auteurs sont décédés depuis plus de 50 ans.
  • Matériel qui n’est pas protégé par le droit d’auteur.
    Le droit d’auteur ne protège pas les idées, les données factuelles, les noms, les caractères (en tant que personnages types) ni la plupart des courtes combinaisons de mots ou expressions. Des tweets, slogans et titres peuvent parfois être protégés s’ils démontrent un minimum de talent et de jugement. Par ailleurs, les brevets et marques de commerce offrent d’autres protection de la propriété intellectuelle.
  • Une partie peu importante en quantité et en qualité d’une œuvre.
    Une violation du droit d’auteur se produit seulement lorsque qu’une partie importante d’une œuvre est reproduite. Vous aurez besoin de porter un jugement quant à savoir si l’extrait que vous souhaitez utiliser est une partie importante d’une œuvre, basée à la fois sur la quantité reproduite (c’est à dire la partie copiée par rapport au tout) et la qualité (c’est à dire si la partie copiée est un élément essentiel au tout, même si l’extrait est court). Par exemple, une à deux pages d’un livre constitueraient probablement une partie non importante selon la Commission du droit d’auteur du Canada.
  • Les œuvres pour lesquelles la reproduction est permise à des fins non commerciales.
    C’est le cas des publications en libre accès, des œuvres sous licences Creative Commons et de certains sites Web. Dans ce dernier cas, vérifiez bien les conditions d’utilisation.
  • Vos propres œuvres publiés, si l’éditeur vous y autorise.
    Si vous souhaitez inclure dans votre thèse, mémoire ou essai un article que vous avez déjà publié dans une revue, vérifiez au besoin votre contrat ou la section concernant le droit d’auteur du site Web de l’éditeur, pour savoir si ce dernier vous autorise à reproduire votre article.