Nous vous invitons à prendre connaissance des nouveaux taux de reproduction négociés par l’Université Laval concernant les œuvres reproduites pour l’enseignement.
Le pourcentage de reproduction pour les extraits d’œuvre est de 20%; des demandes d’autorisations particulières sont requises si vous reproduisez des extraits se situant entre 20% à 25%. Au-delà de 25%, la reproduction est interdite, il faut trouver une solution alternative ou faire acheter la ressource à vos étudiantes et étudiants.
Toutes les pages reproduites des œuvres incluses dans le répertoire de Copibec doivent être déclarées sur Dda-Dexero même si vos emprunts respectent les limites de la licence.
Comme à l’habitude, il convient de respecter le droit moral des autrices et des auteurs en indiquant sur au moins une des pages de toute reproduction: le nom de l’auteur et de l’éditeur, le titre de l’Œuvre, la date de parution, le numéro ISBN ou ISSN (ou tout code équivalent), ainsi que l’intervalle des pages reproduites.
Pour de plus amples détails, consultez les pages suivantes: Autorisations et Déclarations et Licence Copibec.