Conservez vos droits d’auteur

Les droits d’auteur sont ceux que vous détenez sur vos travaux, vos « œuvres », dès que celles-ci sont fixées sur un support. Traditionnellement, certains éditeurs demandent dans leur contrat de publication une cession exclusive des droits d’auteur. C’est pourquoi, lors de la négociation des termes d’un contrat d’édition, assurez-vous que ce dernier permette le libre accès de votre oeuvre pour la recherche et l’enseignement.

Pour connaître la marche à suivre afin de publier un article dans une revue avec comité de lecture, en conformité avec la Politique de libre accès des trois organismes subventionnaires fédéraux, consultez le document de la Bibliothèque «Comment vous conformer à la politique de libre accès des trois organismes subventionnaires fédéraux (CRSNG, CRSH et IRSC)» (PDF).

Lorsque vous signez un contrat avec un éditeur, vous pouvez suggérer l’ajout d’un addenda, c’est-à-dire d’un document juridique qui modifie légèrement le contrat pour que vous puissiez conserver certains droits comme les suivants:

  • La diffusion de votre oeuvre dans un site personnel ou un dépôt institutionnel tel que CorpusUL;
  • L’adaptation de votre oeuvre dans des œuvres connexes que vous projetez de réaliser;
  • L’autorisation pour des tiers d’utiliser votre oeuvre à des fins non commerciales.

Il existe différents modèles d’addenda. Nous recommandons celui préparé par l’Association des bibliothèques de recherche du Canada, disponible en français ou en anglais.

De plus, informez-vous sur les politiques d’auto-archivage des éditeurs avant de signer un contrat d’édition. Pour savoir quelle version de votre oeuvre – la version pré-impression, la version post-impression ou la version finale de l’éditeur – vous pourrez diffuser en libre accès, consultez SHERPA / ROMEO et Héloïse.

Voici les différents choix de diffusion possibles pour vos publications:

  • Publier dans une revue d’un éditeur commercial et conserver vos droits d’auteur pour diffuser une version de votre travail en libre accès;
  • Publier dans une revue en libre accès;
  • Contribuer à un dépôt institutionnel ou disciplinaire;
  • Considérer les licences Creative Commons qui fournissent une gamme flexible de protections pour les auteurs tout en facilitant l’utilisation plus libre de leurs œuvres par des tiers.

Pour obtenir de l’aide dans l’interprétation ou la négociation d’un contrat de publication, communiquez avec le Bureau du droit d’auteur de l’Université Laval: info@bda.ulaval.ca, 418 656-2131, poste 4233