Quand demander une permission d’emploi d’œuvre?

Il vous faut demander dans les cas suivants la permission aux titulaires de droits d’auteur d’utiliser leurs œuvres dans vos travaux, quand elles sont protégées.

  • Utilisation de visuels de toute formeCela comprend les tableaux, figures, cartes, graphiques, photographies, images, dessins, logos, captures d’écran vidéo, etc., publiés sur des sites Web ou dans des documents imprimés – journaux, revues, livres, brochures – ou encore dans les notes de cours de professeurs, etc. Comme vous allez généralement utiliser la totalité de l’image protégée, il est important que vous obteniez la permission de l’inclure dans votre thèse.

    Le fait que vous modifiez une image ne vous autorise pas à l’utiliser sans permission. Les modifications les plus courantes incluent le recadrage, le redimensionnement, l’ajout ou le retrait de couleurs, l’ajout d’annotations textuelles, de flèches.

    Dans ces cas comme pour toute autre intervention visuelle, gardez à l’esprit que si une œuvre écrite ou visuelle est disponible gratuitement sur le Web, elle n’est pas pour autant libre d’utilisation ou de reproduction. Vérifiez toujours les conditions d’utilisation ou les informations de licence des droits d’auteur sur les sites Web concernés.

  • Les citations longues ou extraits importants d’une même source
    Les sources communes de citations des livres, des revues spécialisées, des journaux, des magazines, des nouvelles, des pièces et des poèmes.
  • Utilisation de vos propres articles en totalité ou en partie quand ils ont déjà été publiés dans une revue à laquelle vous avez cédé vos droits d’auteur
    Ainsi, les contrats d’édition universitaires exigent souvent que les auteurs cèdent leurs droits à l’éditeur.
  • Utilisation d’œuvres que vous avez coécrites avec d’autres personnes
    Chaque coauteur détient un droit d’auteur et doit consentir à votre utilisation de l’œuvre.
  • Utilisation de scripts et d’enregistrements d’un spectacle, à moins qu’il s’agisse des vôtres
  • Utilisation de traductions d’œuvres protégées
  • Utilisation de tests standardisés, questionnaires, formulaires d’enquêtes, etc.

Attention: la liste ci-dessus n’est pas exhaustive. Si votre utilisation de matériel protégé n’est pas décrite ci-dessus, cela ne signifie pas nécessairement que vous n’avez pas besoin de demander une permission. En cas de doute, contactez le Bureau du droit d’auteur.