La permission d’emploi d’œuvre est refusée

Si vous n’obtenez pas la permission d’utiliser une œuvre protégée par le droit d’auteur, il vous faudra retirer la reproduction de la copie d’archivage de votre thèse, mémoire ou essai et, à la place, insérez une page indiquant :

  • le fait que l’œuvre retirée l’a été en raison de restrictions de droits d’auteur;
  • une courte description de cette œuvre retirée; et
  • la source originale de celle-ci pour permettre aux lecteurs intéressés de la consulter.

Si vous souhaitez remplacer l’œuvre pour laquelle la permission d’utilisation a été refusée par une autre, sollicitez l’aide du bibliothécaire de votre discipline.